IMPORT-EXPORT : TVA & DOUANE
Au regard de la TVA nous commencerons par établir la distinction entre l’import et l’export, d’une part, et, d’autre part, les livraisons et acquisitions intracommunautaires.
Nous étudierons, ensuite, l’importation de biens dans l’union européenne avec ses conséquences en matière de TVA :
- La base imposable ;
- Les méthodes de paiement
- Régime normal,
- Report de perception.
- Le document d’importation
- Les importations sans paiement de TVA
- Etc.
Dans un second temps, nous analyserons les cas d’exportation en s’attachant particulièrement aux conditions d’exemption de la TVA.
Au fur et à mesure de l’exposé, l’oratrice ponctuera la matière d’exemples issus de la pratique.
En matière de douane
- Comment réduire les coûts douaniers à l’importation?
- Que faut-il savoir lors de l’exportation des marchandises?
- Quel est le rôle du représentant en douane?
- Que nous réserve le nouveau code des douanes de l’Union et quand est-ce qu’il entrera en vigueur?
- Etc.
ORATEURS :
Aurélie Soldai est avocate au Barreau du Brabant Wallon Sa matière de prédilection est le droit fiscal et la TVA plus particulièrement.
Aurélie est par ailleurs membre du Comité de rédaction de la Revue générale de fiscalité et comptabilité pratique (Kluwer). Elle est également oratrice de nombreux séminaires et conférences en fiscalité. Elle a débuté sa carrière chez Deloitte Conseils fiscaux avant de fonder un cabinet de conseils fiscaux spécialisé en matière de TVA. Aurélie a rejoint le Barreau en 2015 et a fondé son cabinet d’avocats la même année.
Aurélie est experte chargée d’enseignement à la Solvay Brussels School ainsi qu’à l’Université de Lille dans le cadre du Master II en droit fiscal des affaires. Enfin, elle est collaboratrice scientifique du Tax Institute de l’Université de Liège.
Mauro Giffoni a une expérience de plus de vingt ans dans la matière douanière et le commerce international et il est associé dans la société Customs Easy.
Mauro a publié différents ouvrages sur la matière douanière en Italie et en Belgique. Son dernier ouvrage s’intitule « Les entreprises et les procédures douanières », publié par Anthemis.
Mauro enseigne la matière douanière à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales de l’ICHEC et il donne un cours sur la valeur en douane à l’HEC de Liège.
PROGRAMME :
– 14.00 à 17.30 h : Exposé
– 17.30 à 18.00 h : Questions